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1 Définition du cadre juridique et politique

Stage 1:
Définition du cadre juridique et politique

Setting the Legal and Policy Framework refers to the need for a country to formulate clear policies and strategies that both attract FDI and benefit the country.

Analyses multisectorielles Cadres législatif et réglementaire Politiques et stratégies gouvernementales
3 Négociation ducontrat

Stage 3:
Étape de négociation préliminaire

The Pre-Negotiation Stage refers to the period during which a government identifies a particular project or investment and conducts feasibility studies and impact assessments.

Préparation et gestion du processus d'appel d'offres D'études de faisabilité études d'impact
4 Mise en œuvre et suivi du contrat

Stage 4:
Mise en œuvre et suivi

The Implementation and Monitoring of the Investment Stage refers to the period during which an investment project is developed and operated pursuant to the terms of the investment contract.

Mise en œuvre Mécanismes de gestion des griefs Suivi

Roadmap

Étape de négociation du contrat

Contenu de cette page:

Lorsqu'un investisseur est retenu selon le principe de « premier arrivé, premier servi » ou lorsqu'il a soumis une offre spontanée, une négociation de contrat sur les termes du contrat d'investissement est habituellement exigée. C'est lors de cette étape que les clauses contractuelles importantes telles que le partage des bénéfices, le niveau d'imposition et les clauses de stabilisation peuvent être négociées et que les droits et obligations de chacune des parties contractantes sont convenus.

Le contrat concerne essentiellement la relation entre le gouvernement hôte et l'investisseur étranger pendant la durée de l'investissement, ce qui rend crucial pour le gouvernement hôte de disposer d'une équipe de négociation qui ait la capacité de prendre part à des discussions sur un pied d'égalité avec la partie contractante. Si, lors des étapes préalables, le gouvernement devait déjà posséder des informations spécifiques à l'industrie concernée, il est également extrêmement important à ce stade de mettre en place une équipe de négociation dotée des connaissances, de l'expertise et de l'expérience nécessaires pour négocier les dispositions clés du contrat.

La Cour des comptes australienne propose sur son site Internet une orientation quant aux meilleures pratiques pour préparer et mener à bien une négociation de contrat.

Principaux outils pour cette étape

 

Ressources utiles

Clauses de stabilisation

Clauses de stabilisation et droits humains Aller à la ressource

  • Date:  2009
  • Secteur:  Industries extractives, Terre et agriculture
  • La source:  IFC

Étude sur l'impact des clauses de stabilisation des contrats d'investissement qui influent sur le respect des obligations internationales relatives aux droits humains d'un pays.

Negociaciones

A Good Deal Better? Uganda's Secret Oil Contracts (Plus Economic Model) Explained Aller à la ressource

  • Date:  2014
  • Secteur:  Industries extractives, Pétrole et Gaz
  • La source:  Global Witness

Global Witness a analysé et rendus publics deux « accords de partage de la production » conclus entre le gouvernement ougandais et des compagnies pétrolières internationales en février 2012. Ces accords déterminent la part des revenus du pétrole qui sera perçue par le gouvernement ougandais ainsi que la plupart des aspects de sa relation avec les compagnies pétrolières. C'est la première fois que ces informations sont rendues publiques.

Leur analyse démontre que le gouvernement ougandais a réussi à négocier un meilleur accord financier dans ces contrats que dans les contrats antérieurs, ce pour quoi il faut le féliciter. Il existe néanmoins d'importants points faibles qui doivent encore être corrigés. Les contrats manquent de garanties importantes en termes de droits humains et de protection de l'environnement. Ces points sont particulièrement importants au vu des habitats uniques présents dans la région pétrolière de l'Ouganda, à la frontière avec la République démocratique du Congo et du Nil.

Pour connaître la manière dont l'argent du pétrole de l'Ouganda sera partagé, et évaluer les nouveaux contrats par rapport aux anciens contrats, consultez la rubrique « Infographie des revenus ». Vous pouvez aussi télécharger le Modèle économique en source libre de Global Witness, premier en son genre, qui peut être actualisé au fur et à mesure de l'arrivée de nouvelles informations ou adapté aux contrats d'autres pays. Un guide est également disponible ici.

50 Pieces of Advice to an Official who is Engaged in the Negotiation of Mining Contracts Aller à la ressource

Les gouvernements des pays riches en ressources naturelles doivent être bien préparés et familiarisés avec les négociations de contrats pour l'extraction des ressources naturelles et les

baux fonciers de longue durée, non seulement afin de s'assurer d'un accord financier équilibré, mais aussi pour promouvoir des normes rigoureuses en termes de travail, de droits humains, de protection de l'environnement, de santé, de sûreté, de transparence et de gestion fiscale.

Ce guide propose 50 conseils pour la mise en place d'une bonne gouvernance, du renforcement des capacités et d'un développement durable à l'intention des pays riches en ressources.

ABC’s of Petroleum Contracts: License-Concession Agreements, Joint Ventures, and Production-Sharing Aller à la ressource

  • Secteur:  Industries extractives, Pétrole et Gaz
  • La source:  OpenOil

Ce document s'intéresse de manière plus détaillée aux différences et similarités entre les différents types de contrats pétroliers que les gouvernements des pays riches en ressources peuvent conclure avec des compagnies pétrolières internationales et nationales.

Directives pour une gouvernance efficace chez les producteurs émergents de pétrole et de gaz 2016 Aller à la ressource

  • Date:  2016
  • Secteur:  Industries extractives, Pétrole et Gaz
  • La source:  Chatham House

Les Directives relatives à la bonne gouvernance dans les pays émergents producteurs de gaz et de pétrole (Guidelines for Good Governance in Emerging Oil and Gas Producers 2016), compilées sous l’égide du Groupe de discussion des nouveaux producteurs de pétrole, analysent les défis communs auxquels sont confrontés les producteurs émergents en phases d’exploration, lors des récentes découvertes et en début de production. Ci-dessous, les recommandations générales des Directives afin de relever ces défis.

Objectifs clés pour le secteur pétrolier :

Objectif 1 : Élaborer une vision stratégique pour le secteur.

Objectif 2 : Attirer l’investisseur le plus qualifié sur le long terme.

Objectif 3 : Maximiser les retours économiques en faveur de l’État par l’octroi de licence.

Objectif 4 : Gagner et conserver la confiance du public et gérer les attentes du public.

Objectif 5 : Développer le contenu et les avantages locaux en vue d’une économie plus étendue.

Objectif 6 : Construire des organisations nationales qui participent et supervisent le développement des ressources.

Objectif 7 : Accroître la responsabilisation.

Objectif 8 : Protéger l’environnement.

Pour chaque objectif, les Directives abordent les défis spécifiques liés aux contextes nationaux auxquels nombre de producteurs émergents sont confrontés. Les producteurs impliqués dans le projet transmettent les « leçons apprises » dans ce document.

 

How to Negotiate an Oil Agreement Aller à la ressource

Ce document identifie les principaux domaines dans lesquels les gouvernements devraient se concentrer lors de leurs négociations sur les accords pétroliers. Il propose des conseils sur les sujets suivants : la personne indiquée pour la négociation, les questions à aborder, avec quel cadre informationnel et à quel horizon temporel.

Les particularités comme la structure des contrats sont aussi examinées et un ensemble de questions particulièrement délicates sont abordées, notamment les normes de comptabilité, le rôle des projets sociaux, les préoccupations relatives à la santé et à l'environnement, les clauses de stabilisation et les dispositions relatives à la résiliation de contrat.

Oil Contracts: How to Read and Understand Them Aller à la ressource

  • Date:  2012
  • Secteur:  Industries extractives, Pétrole et Gaz
  • La source:  OpenOil

Guide de revue générale des contrats pétroliers : que sont-ils, qui y participe, comment doivent être traités et divisés les revenus, quels sont les différents impacts d'un projet pétrolier, quel est leur rôle dans la stimulation du développement économique et comment se règlent les litiges entre les parties.

Public-Private Partnership Infrastructure Resource Center Aller à la ressource

Cette ressource propose :

  • Un résumé de chaque type d'accord de PPP ;
  • Des exemples d'accords et de clauses ; et
  • Des listes de contrôle des éléments à prendre en compte au moment de préparer ou de réviser des documents de projet de PPP.

Certains documents sont aussi disponibles en espagnol.

Toolkit for Public-Private Partnerships in Roads and Highways Aller à la ressource

  • Date:  2009
  • Secteur:  Infrastructure
  • La source:  PPIAF
Cette boîte à outils aide les décideurs politiques des pays à revenus faibles et intermédiaires en charge du secteur des transports à appliquer des procédures pour promouvoir la participation et le financement du secteur privé afin de développer leur secteur routier et autoroutier.

Outils fiscaux

A Good Deal Better? Uganda's Secret Oil Contracts (Plus Economic Model) Explained Aller à la ressource

  • Date:  2014
  • Secteur:  Industries extractives, Pétrole et Gaz
  • La source:  Global Witness

Global Witness a analysé et rendus publics deux « accords de partage de la production » conclus entre le gouvernement ougandais et des compagnies pétrolières internationales en février 2012. Ces accords déterminent la part des revenus du pétrole qui sera perçue par le gouvernement ougandais ainsi que la plupart des aspects de sa relation avec les compagnies pétrolières. C'est la première fois que ces informations sont rendues publiques.

Leur analyse démontre que le gouvernement ougandais a réussi à négocier un meilleur accord financier dans ces contrats que dans les contrats antérieurs, ce pour quoi il faut le féliciter. Il existe néanmoins d'importants points faibles qui doivent encore être corrigés. Les contrats manquent de garanties importantes en termes de droits humains et de protection de l'environnement. Ces points sont particulièrement importants au vu des habitats uniques présents dans la région pétrolière de l'Ouganda, à la frontière avec la République démocratique du Congo et du Nil.

Pour connaître la manière dont l'argent du pétrole de l'Ouganda sera partagé, et évaluer les nouveaux contrats par rapport aux anciens contrats, consultez la rubrique « Infographie des revenus ». Vous pouvez aussi télécharger le Modèle économique en source libre de Global Witness, premier en son genre, qui peut être actualisé au fur et à mesure de l'arrivée de nouvelles informations ou adapté aux contrats d'autres pays. Un guide est également disponible ici.

NPV model to analyze PSAs/PSCs or Concessionary Arrangements Aller à la ressource

  • Secteur:  Industries extractives, Pétrole et Gaz
  • La source: 
Le site Internet propose un modèle économique qui estime les flux de trésorerie attendus d'un projet pétrolier en amont (prospection pétrolière, développement et production). Les gouvernements hôtes peuvent utiliser ce modèle pour mieux connaître les revenus qu'ils peuvent espérer tirer du projet à chaque étape.

Railway Reform: Toolkit for Improving Rail Sector Performance (2011) Aller à la ressource

  • Date:  2011
  • Secteur:  Infrastructure
  • La source:  PPIAF

Cet ouvrage sur l'industrie du chemin de fer constitue une ressource d'utilisation facile (en quoi consiste l'industrie et en quoi elle est le plus utile) et un ensemble de bonnes pratiques fondées sur l'expérience ; il facilitera la planification et l'exécution des réformes du chemin de fer. Les professionnels et les praticiens susceptibles de tirer un avantage de cette boîte à outils sont les décideurs politiques, les législateurs, les régulateurs, le personnel de gestion des chemins de fer, les institutions financières internationales ainsi que d'autres parties prenantes, notamment les clients des chemins de fer et les employés qui cherchent à en améliorer la performance financière et opérationnelle.

La boîte à outils est à présent disponible en anglais et en russe.

Conditions contractuelles

A Good Deal Better? Uganda's Secret Oil Contracts (Plus Economic Model) Explained Aller à la ressource

  • Date:  2014
  • Secteur:  Industries extractives, Pétrole et Gaz
  • La source:  Global Witness

Global Witness a analysé et rendus publics deux « accords de partage de la production » conclus entre le gouvernement ougandais et des compagnies pétrolières internationales en février 2012. Ces accords déterminent la part des revenus du pétrole qui sera perçue par le gouvernement ougandais ainsi que la plupart des aspects de sa relation avec les compagnies pétrolières. C'est la première fois que ces informations sont rendues publiques.

Leur analyse démontre que le gouvernement ougandais a réussi à négocier un meilleur accord financier dans ces contrats que dans les contrats antérieurs, ce pour quoi il faut le féliciter. Il existe néanmoins d'importants points faibles qui doivent encore être corrigés. Les contrats manquent de garanties importantes en termes de droits humains et de protection de l'environnement. Ces points sont particulièrement importants au vu des habitats uniques présents dans la région pétrolière de l'Ouganda, à la frontière avec la République démocratique du Congo et du Nil.

Pour connaître la manière dont l'argent du pétrole de l'Ouganda sera partagé, et évaluer les nouveaux contrats par rapport aux anciens contrats, consultez la rubrique « Infographie des revenus ». Vous pouvez aussi télécharger le Modèle économique en source libre de Global Witness, premier en son genre, qui peut être actualisé au fur et à mesure de l'arrivée de nouvelles informations ou adapté aux contrats d'autres pays. Un guide est également disponible ici.

ABC’s of Petroleum Contracts: License-Concession Agreements, Joint Ventures, and Production-Sharing Aller à la ressource

  • Secteur:  Industries extractives, Pétrole et Gaz
  • La source:  OpenOil

Ce document s'intéresse de manière plus détaillée aux différences et similarités entre les différents types de contrats pétroliers que les gouvernements des pays riches en ressources peuvent conclure avec des compagnies pétrolières internationales et nationales.

Centre de Ressources des PPP dans le Secteur des Infrastructures (PPPIRC) Aller à la ressource

Ce site Internet offre des conseils pratiques et des meilleures pratiques pour la planification, le développement et la structuration juridique de projets d'infrastructure, en particulier ceux impliquant le secteur privé.

Il comprend des exemples de documents, de clauses et de législations pour les secteurs de l'énergie, de l'eau et de l'assainissement, des télécommunications et des transports. Il inclut également des documents standards d'appels d'offres et de passation de marchés. Les documents sont disponibles en anglais, français et espagnol.

How to Negotiate an Oil Agreement Aller à la ressource

Ce document identifie les principaux domaines dans lesquels les gouvernements devraient se concentrer lors de leurs négociations sur les accords pétroliers. Il propose des conseils sur les sujets suivants : la personne indiquée pour la négociation, les questions à aborder, avec quel cadre informationnel et à quel horizon temporel.

Les particularités comme la structure des contrats sont aussi examinées et un ensemble de questions particulièrement délicates sont abordées, notamment les normes de comptabilité, le rôle des projets sociaux, les préoccupations relatives à la santé et à l'environnement, les clauses de stabilisation et les dispositions relatives à la résiliation de contrat.

How to Negotiate the ‘Right’ Petroleum Contract Aller à la ressource

  • Date:  2012
  • Secteur:  Industries extractives, Pétrole et Gaz
  • La source:  UNDP

Introduction succincte et claire aux principales questions à prendre en compte au moment d'élaborer un contrat pétrolier : type d'accord, taxes à appliquer, clauses de stabilisation à inclure, conditions de résiliation, etc. Ce document peut aussi servir de guide pour d'autres projets d'investissement à grande échelle.

Législation et réglementation pour les PPP Aller à la ressource

  • Secteur:  Infrastructure
  • La source:  PPIAF

L'Évaluation du cadre juridique propose un récapitulatif des principaux domaines de lois existant dans le pays hôte qui doivent être examinés au moment où un gouvernement se lance dans un projet d'infrastructure, en particulier si le projet implique le secteur privé.

Elle propose en outre des listes de contrôle, des modèles de documents pour les appels d'offres, des exemples de dispositions législatives pertinents pour les projets de PPP d'infrastructures et des mécanismes de financement des projets de PPP.

Disponible en anglais, français et espagnol.

Natural Resource Contracts: A Practical Guide Aller à la ressource

Ce guide a pour objet d'expliquer les sujets courants abordés dans les contrats d'exploitation des ressources naturelles et de faire des suggestions pour améliorer les contrats vagues ou défavorables aux pays hôtes.

Il inclut aussi des références vers des ressources supplémentaires qui seront utiles aux acteurs souhaitant en savoir plus sur des sujets ou des problématiques donnés.

Oil Contracts: How to Read and Understand Them Aller à la ressource

  • Date:  2012
  • Secteur:  Industries extractives, Pétrole et Gaz
  • La source:  OpenOil

Guide de revue générale des contrats pétroliers : que sont-ils, qui y participe, comment doivent être traités et divisés les revenus, quels sont les différents impacts d'un projet pétrolier, quel est leur rôle dans la stimulation du développement économique et comment se règlent les litiges entre les parties.

Public-Private Partnership Infrastructure Resource Center Aller à la ressource

Cette ressource propose :

  • Un résumé de chaque type d'accord de PPP ;
  • Des exemples d'accords et de clauses ; et
  • Des listes de contrôle des éléments à prendre en compte au moment de préparer ou de réviser des documents de projet de PPP.

Certains documents sont aussi disponibles en espagnol.

Railway Reform: Toolkit for Improving Rail Sector Performance (2011) Aller à la ressource

  • Date:  2011
  • Secteur:  Infrastructure
  • La source:  PPIAF

Cet ouvrage sur l'industrie du chemin de fer constitue une ressource d'utilisation facile (en quoi consiste l'industrie et en quoi elle est le plus utile) et un ensemble de bonnes pratiques fondées sur l'expérience ; il facilitera la planification et l'exécution des réformes du chemin de fer. Les professionnels et les praticiens susceptibles de tirer un avantage de cette boîte à outils sont les décideurs politiques, les législateurs, les régulateurs, le personnel de gestion des chemins de fer, les institutions financières internationales ainsi que d'autres parties prenantes, notamment les clients des chemins de fer et les employés qui cherchent à en améliorer la performance financière et opérationnelle.

La boîte à outils est à présent disponible en anglais et en russe.

ResourceContracts.org - An Oil and Mining Contracts Database Aller à la ressource

  • Secteur:  Industries extractives, Minière, Pétrole et Gaz
  • La source: 

Base de données à consulter sur les contrats, accords et termes clés concernant le pétrole et le gaz.

Risk Allocation in Oil and Gas Contracts Aller à la ressource

  • Date:  2011
  • Secteur:  Industries extractives, Pétrole et Gaz

Ce document analyse diverses clauses standard définissant les responsabilités dans l'industrie du pétrole et du gaz. Les questions abordées sont l'indemnité, l'exclusion de la responsabilité et la limitation de la responsabilité. Le document présente une discussion et une explication de chaque concept ainsi que des modèles de contrats et des conseils sur la manière de négocier, rédiger et interpréter chaque type de clause.