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1 Définition du cadre juridique et politique

Stage 1:
Définition du cadre juridique et politique

Setting the Legal and Policy Framework refers to the need for a country to formulate clear policies and strategies that both attract FDI and benefit the country.

Analyses multisectorielles Cadres législatif et réglementaire Politiques et stratégies gouvernementales
3 Négociation ducontrat

Stage 3:
Étape de négociation préliminaire

The Pre-Negotiation Stage refers to the period during which a government identifies a particular project or investment and conducts feasibility studies and impact assessments.

Préparation et gestion du processus d'appel d'offres D'études de faisabilité études d'impact
4 Mise en œuvre et suivi du contrat

Stage 4:
Mise en œuvre et suivi

The Implementation and Monitoring of the Investment Stage refers to the period during which an investment project is developed and operated pursuant to the terms of the investment contract.

Mise en œuvre Mécanismes de gestion des griefs Suivi

Roadmap

Mise en œuvre et suivi de l'étape d'investissement

Contenu de cette page:

Lorsque le contrat a été signé et ratifié, le développement et l’exploitation du projet peuvent commencer.. La pérennité et le succès de ce dernier reposent sur les ressources et la capacité du gouvernement  à s'assurer que les parties contractantes respectent le droit foncier et le contrat, et à surveiller l'impact des opérations et des activités connexes sur l'environnement et les communautés concernées.

Les contrats doivent aussi être mis à disposition du public qui doit y avoir facilement accès. La transparence du contrat permet de responsabiliser le gouvernement hôte et l'investisseur et de faciliter le suivi des obligations contractuelles par les représentants du gouvernement et la société civile.

Principaux outils pour cette étape

Ressources utiles

Transparence

Implementing EITI for Impact: A Handbook for Policymakers and Stakeholders Aller à la ressource

  • Secteur:  Industries extractives
  • La source:  World Bank
Ce guide particulier vise les décideurs politiques et les membres de l'industrie et de la société civile qui souhaitent appliquer la norme de l'ITIE. Il explique dans le détail les types de réglementations à mettre en œuvre pour devenir candidat à l'ITIE et pour se conformer à ses normes et y rester conforme. Disponible en anglais, français et espagnol.

NRGI Guide to the EITI Standard Aller à la ressource

Le guide est une référence interactive en ligne qui permet aux utilisateurs d'explorer les opportunités que présente la norme de l'ITIE dans sept domaines politiques. Ces domaines sont fondés sur la chaîne de décision des industries extractives et reflètent certains des défis de gouvernance auxquels les parties prenantes sont le plus fréquemment exposées. Le guide couvre aussi deux domaines du processus : la participation de la société civile et la gouvernance par un groupe pluripartite.

The Extractive Industries Sector : Essentials for Economists, Public Finance Professionals, and Policy Makers Aller à la ressource

  • Date:  2015
  • Secteur:  Industries extractives
  • La source: 

The extractive industries (EI) sector occupies an outsize space in the economies of many developing countries. Economists, public finance professionals, and policy makers working in such countries are frequently confronted with issues that require an in-depth understanding of the sector. The objective of this volume is to provide a concise overview of EI-related topics these professionals are likely to encounter. The volume provides an overview of issues central to EI economics; discusses key components of the sector’s governance, policy, and institutional frameworks; and identifies the public sector’s EI-related financing obligations. Its discussion of EI economics covers the valuation of subsoil assets, the economic interpretation of ore, and the structure of energy and mineral markets. The volume maps the responsibilities of relevant government entities and outlines the characteristics of the EI sector’s legal and regulatory frameworks. Specific key functions of the sector are briefly discussed, as are the financial structures that underpin environmental and social safeguards; investment of public revenues generated from oil, gas, or minerals; as well as extractive-based economic diversification. The authors hope that decision makers in ministries of finance, international organizations, and other relevant entities will find the study useful to their understanding and analysis of the EI sector.The extractive industries (EI) sector occupies an outsize space in the economies of many developing countries. Economists, public finance professionals, and policy makers working in such countries are frequently confronted with issues that require an in-depth understanding of the sector. The objective of this volume is to provide a concise overview of EI-related topics these professionals are likely to encounter. The volume provides an overview of issues central to EI economics; discusses key components of the sector’s governance, policy, and institutional frameworks; and identifies the public sector’s EI-related financing obligations. Its discussion of EI economics covers the valuation of subsoil assets, the economic interpretation of ore, and the structure of energy and mineral markets. The volume maps the responsibilities of relevant government entities and outlines the characteristics of the EI sector’s legal and regulatory frameworks. Specific key functions of the sector are briefly discussed, as are the financial structures that underpin environmental and social safeguards; investment of public revenues generated from oil, gas, or minerals; as well as extractive-based economic diversification. The authors hope that decision makers in ministries of finance, international organizations, and other relevant entities will find the study useful to their understanding and analysis of the EI sector.

Surveillance

A Good Deal Better? Uganda's Secret Oil Contracts (Plus Economic Model) Explained Aller à la ressource

  • Date:  2014
  • Secteur:  Industries extractives, Pétrole et Gaz
  • La source:  Global Witness

Global Witness a analysé et rendus publics deux « accords de partage de la production » conclus entre le gouvernement ougandais et des compagnies pétrolières internationales en février 2012. Ces accords déterminent la part des revenus du pétrole qui sera perçue par le gouvernement ougandais ainsi que la plupart des aspects de sa relation avec les compagnies pétrolières. C'est la première fois que ces informations sont rendues publiques.

Leur analyse démontre que le gouvernement ougandais a réussi à négocier un meilleur accord financier dans ces contrats que dans les contrats antérieurs, ce pour quoi il faut le féliciter. Il existe néanmoins d'importants points faibles qui doivent encore être corrigés. Les contrats manquent de garanties importantes en termes de droits humains et de protection de l'environnement. Ces points sont particulièrement importants au vu des habitats uniques présents dans la région pétrolière de l'Ouganda, à la frontière avec la République démocratique du Congo et du Nil.

Pour connaître la manière dont l'argent du pétrole de l'Ouganda sera partagé, et évaluer les nouveaux contrats par rapport aux anciens contrats, consultez la rubrique « Infographie des revenus ». Vous pouvez aussi télécharger le Modèle économique en source libre de Global Witness, premier en son genre, qui peut être actualisé au fur et à mesure de l'arrivée de nouvelles informations ou adapté aux contrats d'autres pays. Un guide est également disponible ici.

50 Pieces of Advice to an Official who is Engaged in the Negotiation of Mining Contracts Aller à la ressource

Les gouvernements des pays riches en ressources naturelles doivent être bien préparés et familiarisés avec les négociations de contrats pour l'extraction des ressources naturelles et les

baux fonciers de longue durée, non seulement afin de s'assurer d'un accord financier équilibré, mais aussi pour promouvoir des normes rigoureuses en termes de travail, de droits humains, de protection de l'environnement, de santé, de sûreté, de transparence et de gestion fiscale.

Ce guide propose 50 conseils pour la mise en place d'une bonne gouvernance, du renforcement des capacités et d'un développement durable à l'intention des pays riches en ressources.

Biodiversity Management Handbook Aller à la ressource

  • Date:  2007
  • Secteur:  Industries extractives, Minière
  • La source: 

Ce guide indique comment gérer et respecter des normes de biodiversité dans les opérations minières. Il décrit les principes et procédures clés aujourd'hui reconnus comme étant la meilleure pratique

pour évaluer les valeurs de la biodiversité, notamment :

l'identification des impacts primaires, secondaires ou cumulés sur les valeurs de la biodiversité ;

la diminution et la gestion de ces impacts ;

le rétablissement des valeurs de la conservation ;

la gestion durable des valeurs de la conservation.

Enforcing the Rules: Conclusions and Recommendations Aller à la ressource

Ce rapport vise à aider les acteurs du gouvernement et de la société civile à comprendre les défis et les bonnes pratiques associés à la supervision et la mise en œuvre efficaces des meilleures pratiques dans l'industrie minière.

Pour en assurer un suivi, il faut d'abord identifier les obligations minières, qui ne sont pas toujours clairement définies.

EO100™ Standard Aller à la ressource

  • Secteur:  Industries extractives, Pétrole et Gaz
  • La source:  Equitable Origin

Le système d'Equitable Origin définit une norme stricte et complète pour l'exploration et la production de pétrole et de gaz, ainsi qu'un système de négociation de certificats et un programme de label écologique qui permettent aux clients en aval d'appliquer de meilleures pratiques de production.

La norme EO100™ crée des indicateurs et des cibles de performance qui évaluent les impacts sociaux et environnementaux de l'exploration et de la production de pétrole et de gaz. Les six principes de la norme EO100™ sont fondés sur les recommandations de l'industrie du pétrole et du gaz, des principales ONG internationales travaillant dans le domaine de la production de pétrole et de gaz, et des communautés autochtones concernées par l'exploration et la production de pétrole et de gaz. La norme contient les résultats d'analyses et de dialogues avec plusieurs initiatives, normes, conventions et déclarations à but social et environnemental. Elle inclut aussi une liste complète de ces références.

En parvenant à un consensus entre l'industrie du pétrole et du gaz, les ONG, les communautés autochtones et les agences gouvernementales, Equitable Origin offre un cadre pour une exploration et une production de pétrole et de gaz responsables qui encourage et motive l'excellence sociale et environnementale. Associé au mécanisme du marché, le système de certification d'Equitable Origin permet d’améliorer les bonnes pratiques dans l'industrie du pétrole et du gaz.

La norme EO100™ ne préconise pas de technologie particulière pour réduire l'impact environnemental et social, mais fournit plutôt un système de notation qui permet d'évaluer cet impact. Elle définit un niveau minimum de performance en dessous duquel la certification de la norme EO100™ ne sera pas délivrée. Au-dessus du niveau de performance minimal, une opération de production donnée peut obtenir des points de qualification supplémentaires.

 

How to Scrutinise a Production Sharing Agreement Aller à la ressource

  • Date:  2012
  • Secteur:  Industries extractives, Pétrole et Gaz
  • La source:  IIED

Ce guide aborde les dispositions d'un type particulier de contrat pour le pétrole et le gaz, à savoir l'Accord de partage de la production (PSA). Alors que le guide vise un lectorat général de la société civile, il s'appuie tout particulièrement sur l'expérience du Kazakhstan. Son but est de présenter d'une manière accessible certaines des principales caractéristiques des PSA (présentation centrée sur les questions des revenus) et de suggérer des points d'action pour les organisations de la société civile impliquées dans le suivi des industries extractives. En effet, ces dernières années, la gestion des revenus de l'industrie extractive a suscité de vives inquiétudes dans l'opinion publique des pays riches en ressources.

Région :

Asie

Implementing EITI for Impact: A Handbook for Policymakers and Stakeholders Aller à la ressource

  • Secteur:  Industries extractives
  • La source:  World Bank
Ce guide particulier vise les décideurs politiques et les membres de l'industrie et de la société civile qui souhaitent appliquer la norme de l'ITIE. Il explique dans le détail les types de réglementations à mettre en œuvre pour devenir candidat à l'ITIE et pour se conformer à ses normes et y rester conforme. Disponible en anglais, français et espagnol.

Land Matrix Global Observatory Aller à la ressource

  • Secteur:  Terre et agriculture
  • La source: 
La Land Matrix est une initiative indépendante et mondiale de surveillance des terres. Son but est de faciliter la mise en place d'une communauté du développement ouverte englobant des citoyens, des chercheurs, des décideurs politiques et des spécialistes techniques pour promouvoir la transparence et la responsabilisation dans les décisions prises en relation avec les terres et l'investissement.

NRGI- Faire respecter les règles Aller à la ressource

L’histoire récente montre que l’industrie minière n’a pas apporté les bienfaits attendus par les citoyens, surtout dans les nations les plus démunies qui fondent de grands espoirs sur leur richesse en ressourc- es naturelles. Les raisons de cet état de fait restent peu claires. Dans certains cas, le problème s’explique par des accords désavantageux conclus avec les entreprises minières. Mais que l’accord soit bon ou mauvais, d’autres problèmes proviennent du manque de contrôle e - cace et du non-respect des obligations engagées. Le présent rapport se propose d’étudier le contrôle des obligations de l’industrie minière, de cerner les lacunes principales, et d’identi er les options stratégiques et les bonnes pratiques. À la n nous proposons des solutions pratiques pour permettre aux gouvernements et à la société civile d’améliorer les contrôles et l’application des règles. 

The Extractive Industries Sector : Essentials for Economists, Public Finance Professionals, and Policy Makers Aller à la ressource

  • Date:  2015
  • Secteur:  Industries extractives
  • La source: 

The extractive industries (EI) sector occupies an outsize space in the economies of many developing countries. Economists, public finance professionals, and policy makers working in such countries are frequently confronted with issues that require an in-depth understanding of the sector. The objective of this volume is to provide a concise overview of EI-related topics these professionals are likely to encounter. The volume provides an overview of issues central to EI economics; discusses key components of the sector’s governance, policy, and institutional frameworks; and identifies the public sector’s EI-related financing obligations. Its discussion of EI economics covers the valuation of subsoil assets, the economic interpretation of ore, and the structure of energy and mineral markets. The volume maps the responsibilities of relevant government entities and outlines the characteristics of the EI sector’s legal and regulatory frameworks. Specific key functions of the sector are briefly discussed, as are the financial structures that underpin environmental and social safeguards; investment of public revenues generated from oil, gas, or minerals; as well as extractive-based economic diversification. The authors hope that decision makers in ministries of finance, international organizations, and other relevant entities will find the study useful to their understanding and analysis of the EI sector.The extractive industries (EI) sector occupies an outsize space in the economies of many developing countries. Economists, public finance professionals, and policy makers working in such countries are frequently confronted with issues that require an in-depth understanding of the sector. The objective of this volume is to provide a concise overview of EI-related topics these professionals are likely to encounter. The volume provides an overview of issues central to EI economics; discusses key components of the sector’s governance, policy, and institutional frameworks; and identifies the public sector’s EI-related financing obligations. Its discussion of EI economics covers the valuation of subsoil assets, the economic interpretation of ore, and the structure of energy and mineral markets. The volume maps the responsibilities of relevant government entities and outlines the characteristics of the EI sector’s legal and regulatory frameworks. Specific key functions of the sector are briefly discussed, as are the financial structures that underpin environmental and social safeguards; investment of public revenues generated from oil, gas, or minerals; as well as extractive-based economic diversification. The authors hope that decision makers in ministries of finance, international organizations, and other relevant entities will find the study useful to their understanding and analysis of the EI sector.

Toolkit for Public-Private Partnerships in Roads and Highways Aller à la ressource

  • Date:  2009
  • Secteur:  Infrastructure
  • La source:  PPIAF
Cette boîte à outils aide les décideurs politiques des pays à revenus faibles et intermédiaires en charge du secteur des transports à appliquer des procédures pour promouvoir la participation et le financement du secteur privé afin de développer leur secteur routier et autoroutier.

Towards Sustainable Decommissioning and Closure of Oil Fields and Mines: A Toolkit to Assist Government Agencies Aller à la ressource

  • Secteur:  Industries extractives, Minière, Pétrole et Gaz
  • La source:  Banque mondiale
Cette boîte à outils est prévue pour accroître la sensibilisation aux questions de cessation des opérations et de fermeture d'une installation. Elle donne des conseils aux autorités gouvernementales, aux institutions et aux agences de réglementation des pays en développement riches en ressources qui cherchent à créer ou à améliorer leurs programmes de fermeture et de cessation des opérations dans les secteurs de l'extraction.

Voluntary Guidelines on the Responsible Governance of Tenure of Land, Fisheries and Forests in the Context of National Food Security Aller à la ressource

Référence et guide pour améliorer la gouvernance des régimes fonciers, de la pêche et des forêts dans le principal but de concrétiser progressivement le droit à une alimentation adéquate dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale.

Les évaluations d'impact

Biodiversity Management Handbook Aller à la ressource

  • Date:  2007
  • Secteur:  Industries extractives, Minière
  • La source: 

Ce guide indique comment gérer et respecter des normes de biodiversité dans les opérations minières. Il décrit les principes et procédures clés aujourd'hui reconnus comme étant la meilleure pratique

pour évaluer les valeurs de la biodiversité, notamment :

l'identification des impacts primaires, secondaires ou cumulés sur les valeurs de la biodiversité ;

la diminution et la gestion de ces impacts ;

le rétablissement des valeurs de la conservation ;

la gestion durable des valeurs de la conservation.

Environmental Impact Assessment Law Matrix Aller à la ressource

Ce site Internet permet aux utilisateurs d'accéder facilement aux lois et réglementations des EIE, de consulter des récapitulatifs de systèmes d'EIE pour des pays donnés, et de faire des comparaisons entre toutes les lois figurant dans la base de données.

FAO Investment Centre Environmental Impact Guidelines Aller à la ressource

Lignes directrices indiquant comment réaliser des études d'impact environnemental des investissements dans l'agriculture et le secteur du développement rural.

Guidebook for Evaluating Mining Project EIAs Aller à la ressource

Ce guide aidera les gouvernements, les juristes s'intéressant aux questions d'intérêt public, les militants sur le terrain et les membres des communautés à comprendre les EIE de l'extraction minière, à identifier les défauts des plans de projets miniers et à explorer comment les sociétés minières peuvent réduire les dangers pour la santé publique associés à l'extraction minière.

Ententes de développement communautaire

Community Development Agreement Library Aller à la ressource

Le SDSG met actuellement en place une bibliothèque publique de documents portant sur les accords de développement communautaire (ADC) entre les sociétés exploitant des ressources et les communautés locales. Certains de ces ADC concernent aussi le gouvernement au niveau national ou local. L'objectif du projet de la bibliothèque est de favoriser le partage d'expériences et de modèles existants entre différents pays et régions. Cette bibliothèque inclut des documents relatifs aux accords de développement communautaire, qui portent aussi d'autres noms comme par exemple les Accords sur les répercussions et les avantages ou ARA. Certains documents incluent aussi des discussions sur la manière dont les ADC doivent être négociés ou comment surmonter la différence de capacités des différentes parties impliquées dans la négociation. La bibliothèque inclut en outre des copies d'accords existants qui ont été négociés dans différentes communautés, dans plusieurs langues.

Community Development Agreement Model Regulations & Example Guidelines Aller à la ressource

  • Date:  2010
  • Secteur:  Industries extractives, Terre et agriculture, Minière, Pétrole et Gaz
  • La source:  World Bank

Ce rapport propose un projet de modèle de réglementations d'accord de développement communautaire pouvant être inclus dans une législation ou être utilisé en tant que lignes directrices après quelques modifications.